BAT TRANSIT AND SERVICE Cie

Télécharger le bulletin du patronat N° 91 - Janvier 2024

Votre adhésion en ligne

• Inscrire votre entreprise
• Inscrire votre association
• Télécharger les Minutes    
• Télécharger les Statuts

Téléchargez en cliquant ICI

Télécharger le bulletin du patronat N° 90 - Septembre 2023

Télécharger la Note

Newsletter

• Note de veille du patronat sur l'actualité économique - Octobre 2021
• Note de veille du patronat sur l'actualité économique - Septembre 2021
• Note de veille du patronat sur l'actualité économique - Août 2021
• Plaidoyer: Protection des données à caractère personnel
• Charte de partenariat PME-GE

Tableau de bord de l’économie

• Télécharger le tableau de bord de l’économie-1^ertrimestre 2023
• Télécharger le tableau de bord de l’économie-4^èmetrimestre 2022
• Télécharger le tableau de bord de l’économie-3^èmetrimestre 2022
• Télécharger le tableau de bord de l’économie-2^èmetrimestre 2022

Textes de loi

• Loi N2023_007 du 25 juillet 2023 portant orientation de l'Enseignement Supérieur au Cameroun
• Loi N°2023 008 du 25 juillet 2023 fixant le régime général des contrats de partenariat public-privé
• Loi N°2023 009 du 25 juillet 2023 portant charte de protection des enfants en ligne au Cameroun
• Loi N°2023 010 du 25 juillet 2023 régissant le secteur ferroviaire au Cameroun
• Arrêté n° 708/MINFI/DGD du 04 Sept 2023 fixant les taux de conversion en douane des monnaies étrangères en monnaie locale
• 
  Décret n° 2023/405 du 06 Sept 2023 fixant la répartition de la Dotation Générale de la Décentralisation au titre de l'exercice 2023
• 
  Loi n° 2023/011 du 25 Juillet 2023 régissant des garanties et le recouvrement des créances par les entités publiques bénéficiaires du privilège du trésor
• 
  Loi de finances pour l'exercice 2023

Nos partenaires

Liste de nos partenaires